Oxygene27430 a écrit:
- Le moteur n'a pas tourné depuis son achat en 2007
C'est une longue période d'arrêt, mais avec une vidange/filtres et un jeu de batteries en bon état, il devrait repartir. Il y aura peut être de petites bricoles à revoir (durites courroies etc..)
Oxygene27430 a écrit:
- Est-il nécessaire d’avoir un COT de la part de VNF même si la péniche est amarrée sur les berges d’un terrain privé ?
Tout stationnement/établissement sur le domaine public fluvial est sujet à la COT
Oxygene27430 a écrit:
- Quelles sont les taxes associées au stationnement d’une péniche sur le réseau fluvial (c’est une péniche au format Freycinet) ?
C'est assez variable, d'une commune à l'autre, d'un centre des impôts à l'autre, vous pouvez être amené à payer taxe d'habitation et foncière..
Oxygene27430 a écrit:
- Y’a-t-il un intérêt à démotoriser une péniche ?
La réglementation pour un établissement flottant (démotorisé, ou désarmé) est moins contraignante que pour un bateau naviguant.
D'un autre coté, maintenir le bateau naviguant avec certificat communautaire permet (mais pas toujours) d'échapper à la taxe foncière. Il y a débat à ce sujet, je vous invite à consulter le site de l'ADHF-F:
https://www.adhf-f.org/taxe-et-impots-13.html Oxygene27430 a écrit:
- Comment obtenir des réponses de VNF (aux abonnés absents) ?
J'imagine que votre cas dépend de la Seine aval ou l'ile de France, contactez le bon service VNF, là:
Direction territoriale Bassin de la Seine
Service domaine – Bureau des bateaux stationnaires
5 bis rue Edouard Nieuport 92158 SURESNES Cedex
01 46 25 04 60
bateauxstationnaires.dtbs@vnf.fr