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MessagePosté: 26 Déc 2018, 10:22 
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Enregistré le: 25 Déc 2018, 09:14
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Localisation: ou la vie m'appel
Avec une immatriculation fluvial peut t'on pratiquer la navigation côtière? (avec permis bien sur)
et vise versa, avec une immatriculation maritime peut t'ont naviguer sur les eaux intérieur France et Europe
a votre avis quel immatriculation et la plus avantageuse

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L'auvergnat :geek: Le loisir doit rester un plaisir :-o


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MessagePosté: 26 Déc 2018, 10:34 
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Enregistré le: 18 Nov 2015, 18:50
Messages: 270
Localisation: Savoyeux (70)
Bonjour,
Si tu es immatriculé fluvial, tout ce qui t'es maritime t'es interdit. Mieux vaut avoir ton immatriculation en maritime car elle te permet d'aller en eaux intérieures mais pas l'inverse.
Bonne journée


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MessagePosté: 26 Déc 2018, 11:09 
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Enregistré le: 19 Juin 2012, 20:01
Messages: 1260
Localisation: région lyonnaise
petite précision qui peut avoir une certaine importance dans le choix de l'immat
en maritime il y a une taxe annuelle obligatoire que vous alliez en mer ou non

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l'expérience est une lanterne qu'on porte dans le dos... pour éclairer le chemin de ceux qui suivent.


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MessagePosté: 26 Déc 2018, 12:25 
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Enregistré le: 06 Déc 2015, 15:40
Messages: 583
Localisation: Raphèle les Arles
Et il faut les deux "Certificats de Capacité" (Permis).


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MessagePosté: 26 Déc 2018, 13:41 
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Enregistré le: 25 Déc 2018, 09:14
Messages: 25
Localisation: ou la vie m'appel
Mais en fluvial il y a aussi la taxe de navigation non?
Plus la taxe VNF

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L'auvergnat :geek: Le loisir doit rester un plaisir :-o


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MessagePosté: 26 Déc 2018, 18:38 
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Enregistré le: 19 Juin 2012, 20:01
Messages: 1260
Localisation: région lyonnaise
L'auvergnat a écrit:
Mais en fluvial il y a aussi la taxe de navigation non?
Plus la taxe VNF

effectivement la navigation sur le réseau géré par VNF est soumis a une vignette sauf que celle-ci n'est obligatoire que pour naviguer et passer les ouvrage (écluses)
et qu'elle plus ou moins modulable en fonction des périodes de navigation
contrairement a taxe exigé par l'état en immat mer qui est exigible même si le bateau reste a quai toute l'année

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MessagePosté: 26 Déc 2018, 18:43 
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Enregistré le: 20 Fév 2012, 04:49
Messages: 823
Localisation: Saint-Malo
extrait de "Fluvial-net" :geek:
L'inscription de votre bateau

Conformité technique : Permis de navigation ou CIBP

Le Permis de navigation, comme le Certificat international de bateau de plaisance (CIBP), sont délivrés après avis de la Commission de surveillance (le Centre instructeur sécurité fluviale), sauf pour les bateaux de série mis en vente après juin 1998 et qui disposent d'un "marquage CE".

Ces titres de navigation correspondent à la "carte grise" automobile, et certifient la conformité technique du bateau.

• Ils sont obligatoires pour les bateaux d'une puissance réelle supérieure à 10 CV soit 7,36 kW. La durée de validité est illimitée sauf en cas de changement de caractéristique (moteur…) ou de devise (nom du bateau).

• Pour les bateaux de moins de 15 mètres, l'attestation de conformité est portée sur le CIBP; pour les plus de 45 mètres, la Commission délivre un Permis de navigation.


Identification du bateau : inscription ou immatriculation

• L'inscription est obligatoire pour tous les bateaux de plaisance équipés d'un moteur de plus de 6cv (4,5kW) ou dont la longueur est supérieure à 5 mètres et qui, par ailleurs, déplacent moins de 10m³. Le numéro d'inscription, précédé des lettres initiales de la ville où siège la Commission de surveillance (le Centre instructeur sécurité fluviale), est porté sur le Certificat international de bateau de plaisance (CIBP).

• L'immatriculation est obligatoire pour tous les bateaux dont le déplacement excède 10m³. L'inscription est portée sur un registre matricule auprès du Tribunal de commerce où siège la Commission de surveillance.

À noter :
- Pour les bateaux naviguant en mer, le titre de navigation délivré par les affaires maritimes permet également la navigation en eaux intérieures (l'inverse n'est pas vrai : l'inscription fluviale n'autorise pas à pénétrer en zone maritime).
- Les bateaux sous pavillon étranger doivent posséder les documents et porter les marques d'identifications valables dans leurs pays d'origine s'ils sont en transit. Ils sont, en revanche, soumis à la réglementation française s'ils sont basés en permanence en France.

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Fluctuat nec mergitur....comme l'a popularisé Le Grand GEORGES !


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MessagePosté: 26 Déc 2018, 22:36 
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Enregistré le: 24 Mai 2018, 22:02
Messages: 2
Bonsoir à tous,
Tout nouveau également sur le forum, comment considérer le passage de l’étang de THAU et la ville de SETE, pourrait-on envisager de rester à l’intérieur de la ville ou au port avec une immatriculation fluviale?
Bonne soirée à tous et merci.


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MessagePosté: 27 Déc 2018, 04:05 
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Enregistré le: 16 Mar 2009, 22:43
Messages: 2797
Localisation: Gravon (S&Marne) limite Yonne et Aube
Citation:
contrairement a la taxe exigé par l'état en immat mer qui est exigible même si le bateau reste a quai toute l'année
exact et ce n'est pas donné. Pour l'annuler par la suite, c'est le parcours du combattant.

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Rêver un impossible rêve... rêver à l'inaccessible étoile.


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